Infos légales sur Twitter - Qui twitte ? > Le meilleur de Twitter en francais / Annuaire d'utilisateurs, selection d'outils et actualite de Twitter en France.

INFOS LEGALES

Editeur : equipe[arobase]quitwitte[point]fr
Ce site est une initiative collective, indépendante de la Twitter Company.

Gestion de contenu : Wordpress

Hébergement et domaine :
OVH, 2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Protection des données personnelles
Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par e-mail (equipe[arobase]quitwitte[point]fr) et en précisant l’objet de votre requête.

Le stockage de ces données ne nécessite pas une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) selon la dispense n°6, issu de la délibération n°2005-284 du 22/11/2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d’une activité exclusivement personnelle.

Propriété intellectuelle
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

En application de l’article 42 de la loi du 11 mars 1957 et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de l’éditeur du site.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypermédias. L’éditeur décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L’internaute reconnaît que l’utilisation de ce site est régie par le droit français.

Responsabilités
L’éditeur du site ne pourra pas être tenu pour responsable des propos tenus par les personnes, physiques ou morales, titulaires d’un compte Twitter référencées sur le site. Chaque personne s’exprimant sur Quitwitte.fr, par le biais de commentaires ou par le relais automatique de son flux de données généré via Twitter, demeure l’unique responsable de ses propos. En cas de litige, l’éditeur vous prie de vous adresser directement à l’auteur des propos. Dans un souci permanent d’amélioration de ses services, l’éditeur s’engage à prendre en considération tout dysfonctionnement ou litige intervenu par le biais de son site, transmis par un internaute par courrier électronique (equipe[arobase]quitwitte[point]fr). L’éditeur pourra alors, s’il le juge nécessaire, prendre des dispositions de modération et/ou de sanction, dans la mesure de ses moyens techniques et humains.

Copyright © 2009 Quitwitte.fr
Tous droits réservés